INFORMATIONS
LEGALES
RESPONSABLE
DE LA CONCEPTION EDITORIALE DU SITE
INTERNET
Club Vosgien Niederbonn / Reichshoffen
4,
rue des Primevères
F-67110 Niederbronn les Bains
Tél. 03 88 54 50 89
Courriel : infos@club-vosgien-niederbronn.com
Auteur et administrateur du site :
Membre bénévole de l'association
Arsène MARMILLOT
Courriel : webmaster@club-vosgien-niederbronn.com
Rédaction, saisie et mise en forme :
Membre bénévole de l'association
Arsène MARMILLOT
Courriel : webmaster@club-vosgien-niederbronn.com
Suivi :
Commission Communication - (non définie dans les statuts du CVNR)
GRAPHISME,
CONCEPTION, DEVELOPPEMENT
Membre bénévole de l'association
Arsène MARMILLOT
27 rue Denis Diderot - F-67110 REICHSHOFFEN
Courriel:
webmaster@club-vosgien-niederbronn.com
Courriel : arsene.marmillot@sfr.fr
RESULTAT, WHOIS, POUR CLUB-VOSGIEN-NIEDERBRONN.COM
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51
Nous contacter : direction@gandi.net
Attention: Les demandes de support doivent se faire via le formulaire ad hoc.
Le directeur de publication est : Stephan Ramoin (stephan.ramoin@gandi.net)
Contact Presse
Vous souhaitez contacter notre attachée de presse merci de vous rendre sur la page presse
HEBERGEMENT
- GANDI SAS
DROITS
D’AUTEUR
L'ensemble de ce site Internet relève de la
législation française et internationale sur le
droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y
compris les documents téléchargeables et les
représentations iconographiques
et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support
quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation
expresse de l'auteur du site (propriété intellectuelle). La
reproduction des textes sur un
support papier est autorisée
dans le cadre
pédagogique, sous réserve du respect des 3
conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité
des documents reproduits (pas de modification ni
altération),
- citation claire et lisible de la source sous la
forme suivante :
" Ce document
provient d'un site Internet
propriété du Club Vosgien de
Niederbronn / Reichshoffen
Les droits de reproduction sont
réservés et strictement limités ".
Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit
impérativement figurer.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous
consulter
CREDIT
PHOTOS
Membre bénévole de l'association
Irmgard
MARMILLOT
Courriel : irmgard.marmillot@sfr.fr
INFORMATIONS
NOMINATIVES
- Des informations personnelles concernant des
personnes qui sont en relation avec le club vosgien de
Niederbronn/Reichshoffen
sont diffusées sur ce site Internet.
Compte-tenu des caractéristiques du réseau
Internet que sont la libre captation des informations
diffusées et la difficulté,
voire
l’impossibilité de contrôler
l’utilisation qui pourrait en être faite par des
tiers, nous vous informons que vous pouvez
vous opposer à
une telle diffusion.
Vous avez un droit total d’accès, de modification,
de rectification et de suppression des informations nominatives vous
concernant.
- Les informations recueillies auprès
des personnes par le biais des formulaires d'information ne sauraient
être utilisées pour un
quelconque
démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n°
78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos
réponses
sont facultatives, que votre défaut de
réponse n'entraînera aucune conséquence
particulière. Les informations envoyées sont
destinées au club vosgien de Niederbronn les Bains qui
traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total
d'accès,
de modification, de rectification et de suppression
des informations nominatives vous concernant.
Pour exercer votre droit
d’accès, adressez-vous :
- par courrier postal à :
Club Vosgien de Niederbonn / Reichshoffen
4, rue des Primevères
67110 Niederbronn les Bains
Tél. : 03 88 54 50 89
- par courrier électronique
à : infos@club-vosgien-niederbronn.com
CONFIDENTIALITE
DES COURRIERS
Informations relatives à l'envoi de courriers
électroniques. Nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le
réseau Internet n'est pas garanti,
- les courriers électroniques sont
conservés sur support informatique le temps pour le club
vosgien de Niederbronn/Reichshoffen de fournir une
réponse ou de traiter
vos demandes.
FORMALITES
DE DECLARATIONS
- Dispense
de déclaration n°8
09 May 2006 -
Thème(s) : Association
Délibération
n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de
déclaration des traitements relatifs à la gestion
des
membres et donateurs des associations à but non lucratif
régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8)
Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce
site, écrivez à :
par courriel : webmaster@club-vosgien-niederbronn.com
Association reconnue
d'utilité publique, fondée le 21.07.1880 - Agrément Tourisme n° AG.
0679600001 - Agrément ministériel - 67 S26
Siège
: 4, rue des Primevères - 67110 Niederbronn les Bains - Tél. (33) 03 88
54 50 89 - Courriel : infos@club-vosgien-niederbronn.com
Copyright © 2006 - C.V.Niederbronn/Reichshoffen
